Commissions Nomenclature ORL
La Commission Nomenclature est chargée de mener les actions concernant la prise en charge des actes ORL de la CCAM dont la cotation et/ou la valorisation est inadaptée ou absente. Les demandes de validation d’un nouvel acte avec création d’un Code CCAM sont évaluées par la HAS sur la base d’un argumentaire scientifique rédigé par la Commission de nomenclature. Les demandes de valorisation financière sont négociées avec la CNAM. Les démarches administratives nécessitées par ces demandes sont longues et complexes, et peu d’entre elles obtiennent finalement un avis favorable. Les demandes ayant pour l’instant abouti concernent la sialendoscopie et l’endoscopie sous sommeil induit.
Notons que les travaux de cette commission connaissent actuellement une pause transitoire du fait d’une refonte en cours de la nomenclature des actes de toutes les spécialités par le Haut Conseil de Nomenclature dirigé par le Pr François Richard.
Découvrez la composition et les rôles du CNP-ORL.
Représentants de la SFORL
Dr Michel Kossowski, Paris
Dr Jean Baptiste Lecanu, Paris
Pr Rémi Marianowski, Brest
Pr Hung Thai Van, Lyon
Représentants du SNORL
Dr Dominique Engalenc, Bourges
Dr Michel Hanau, Amiens
Dr Samantha Roux Vaillard, Angers
Dr Michel Virte, Nancy
Représentants du Collège Français d'ORL et CCF
Pr Béatrix Barry, Paris
Pr Laurent Castillo, Bordeaux
Dr Eric Frydman, Vincennes
Comité Ethique Français de l’ORL
« Le Comité Ethique Français de l’ORL (CEF-ORL), placé sous l’égide du CNP ORL, a pour objectif de favoriser toutes activités de sensibilisation et de réflexion à l’éthique médicale dans le domaine ORL, que ce soit dans le domaine de la formation, de la recherche, de la prévention, du dépistage ou du soin en ORL.
Le CEF-ORL est transversal à l’ensemble des instances nationales de l’ORL et CCF : Collège Français d’ORL et CCF, Société Française d’ORL et CCF (SFORL), Le Syndicat National des Médecins spécialisés en ORL et chirurgie cervico-faciale (SNORL). Ses missions consistent à :
– répondre par des avis à des questions qui concernent la conduite à adopter dans des situations cliniques bien définies soulevant des problèmes d’ordre éthique et pour lesquelles le CENO peut être saisi,
– conseiller, à leur demande, les équipes médicales et soignantes dans la prise de décision clinique individuelle,
– instruire les protocoles de recherche ne relevant pas de la compétence du Comité de Protection des Personnes,
– proposer des réflexions et suggestions dans le domaine éthique et des responsabilités professionnelles.
Il est composé non seulement de médecins ORL français, membres de la SFORL, du Collège Français d’ORL et CCF et/ou du SNORL et ayant une expérience en matière de recherche ou de formation, mais également de représentants des domaines d’activités distincts de l’ORL comme des représentant des usagers, des biostatistiques, des spécialités paramédicales connexes (orthophoniste, infirmière, psychologue, audioprothésiste, etc) ainsi que des philosophes et des juristes. Cette diversité reflète la volonté d’ouverture du CEF-ORL et sa capacité à refléchir sur les grandes questions sociétales actuelles concernant la discipline ORL
Pour en savoir plus : https://www.sforl.org/ceforl/
Composition
Président
Mr Johann VITREY
Vice-présidente
Pr Béatrix BARRY
Paris
Secrétaire
Dr François SIMON
Paris
Représentants du Collège Français d'ORL et CCF
Dr François SIMON
Paris
Pr Jean LACAU ST GUILY
Paris
Pr Béatrix BARRY
Paris
Pr Nicolas LEBOULANGER
Paris
Dr Laeticia PLISSON
Caen
Pr Christian RIGHINI
Grenoble
Dr Sophie TRONCHE
Paris
Pr André CHAYS
Paris
Pr Thierry VAN DEN ABBELLE
Paris
Dr Matthieu CAUCHOIS
Orléans
Dr Samantha ROUX-VAILLARD
Orléans
Dr Dorian CULIE
Nice
Représentants de domaines connexes à la discipline
Me Natacha HEUTTE
Biostatisques – Rouen
Mr Christian RENARD Audioprothésiste
Dr Peggy GATIGNOL
Orthophoniste
Dr Johann VITREY
Usager
Mr Jean-Marc MOUILLIE
Philosophe
Mr Vivien GARCIA
Philosophe
Mme Violaine JAZAKIEWIETZ
Orthophoniste
Représentants de domaines connexes à la discipline
Juridique
Maitre Frédérique Claudot
Nancy
(MCF en éthique et Droit de la Santé, Université de Lorraine)